Pour toute information liée à son fonctionnement ou son utilisation, nous vous prions de bien vouloir contacter :

ALSTD Express Frigorifique
25 route de Breuil - 79370 Aigonnay
Tél. : 06 87 26 66 36 | Fax : 05 49 25 18 37

Ce site Internet est une création intellectuelle originale qui, par conséquent entre dans le champ de protection du droit d’auteur. Son contenu est également protégé par des droits de propriété intellectuelle et/ou industrielle.

Toute personne qui portera atteinte aux droits de propriété intellectuelle attachés aux différents objets de ce site Internet se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.

La structure générale, ainsi que les textes, photos, images et sons composant ce site sont la propriété de ALSTD Express Frigorifique. Toute reproduction, totale ou partielle, et toute représentation du contenu substantiel de ce site, d'un ou de plusieurs de ses composants, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse, est interdite, et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, et autres documents présents sur le site Internet sont protégés par des droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle, soit que ALSTD Express Frigorifique en soit le titulaire, soit qu’elle soit autorisée à les reproduire et les représenter.

A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou modification, partielle ou intégrale ou transfert sur un autre site sont interdits.

La copie sur support papier à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée conformément à l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Leur reproduction partielle ou intégrale, sans l'accord préalable et écrit de l’auteur, est strictement interdite.

Crédits photos : ALSTD Express Frigorifique, Wazabee

Liens hypertextes

Les liens hypertextes externes mis en place dans le cadre du présent site et les contenus des sites de tiers vers lesquels ils pointent ne sauraient engager la responsabilité de ALSTD Express Frigorifique.

Sur autorisation préalable et expresse, ALSTD Express Frigorifique permet l’établissement de liens hypertextes vers son site uniquement pour ce qui concerne sa page d’accueil.

Traitement des données personnelles

Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d'une adresse de courrier électronique lors du dépôt d'un message électronique. Les courriels ainsi recueillis ne servent qu’à transmettre les éléments d’informations demandés.

Envoie de courriel

ALSTD Express Frigorifique conserve de manière confidentielle les courriels. Les adresses électroniques indiqué dans les courriel ne feront l’objet d’aucune cession, ni d’aucun traitement de la part de ALSTD Express Frigorifique hormis l'objet du courriel.

Formulaire de collecte d'informations

Les formulaires de collecte d'information constituent des données nominatives au sens de l'article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés dès lors qu'elles permettent l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent (Cour de cassation, 14 mars 2006, pourvoi n° 05-83423). Dans sa délibération du 9 mai 2006, la CNIL a décidé de dispenser de déclaration les traitements constitués à des fins d'information ou de communication externe comportant des données sur des personnes physiques sous certaines conditions. Aussi, ALSTD Express Frigorifique veille notamment à ce que les traitements aient pour seule finalité la constitution et l'exploitation d'un fichier d'adresse à des fins d'information ou de communication externe se rapportant au but ou à l'activité poursuivie. Selon la délibération précitée de la CNIL, "les données enregistrées ne peuvent être utilisées à des fins de démarchage politique, électoral ou commercial".

En raison du caractère nominatif d'une adresse électronique, et du caractère privé et confidentiel du courrier, les utilisateurs sont informés qu'ils disposent d'un droit d'accès aux informations nominatives les concernant et d'un droit de rectification en vertu des dispositions de la loi du 6 janvier 1978 précitée.

Ces droits peuvent être exercés sur simple demande écrite auprès de :

ALSTD Express Frigorifique
25 route de Breuil - 79370 Aigonnay
Tél. : 06 87 26 66 36 | Fax : 05 49 25 18 37